Mentions légales
Dernière mise à jour : [Date]
1. Éditeur du site
[Nom commercial]
[Forme juridique] au capital de [Montant] €
Siège social : [Adresse complète]
SIRET : [Numéro SIRET]
SIREN : [Numéro SIREN]
Code APE : [Code]
N° TVA intracommunautaire : [Numéro]
Téléphone : [Numéro]
Email : contact@opticmondial.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Prénom Nom], en qualité de [Fonction].
3. Opticien diplômé responsable
Opticien responsable
[Prénom Nom]
Diplôme : [Intitulé du diplôme]
Numéro RPPS : [Numéro]
Ou Numéro ADELI : [Numéro]
Conformément à la réglementation en vigueur, toutes les commandes de lunettes correctrices sont vérifiées et validées par un opticien-lunetier diplômé.
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
[Nom hébergeur]
[Adresse hébergeur]
[Téléphone hébergeur]
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de [Nom société] ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
6. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : dpo@opticmondial.fr ou par courrier postal.
7. Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences en matière de cookies.
8. Règlement des litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation :
[Nom du médiateur]
[Adresse]
[Site web du médiateur]
9. Assurance professionnelle
[Nom société] est assuré pour son activité d'opticien-lunetier auprès de [Nom assureur], contrat n° [Numéro].